A lechelle locale, enfin, le document d urbanisme plu, plui, carte communale revet une importance capitale. Informations generales cartographie recherche avancee. Le plan d amenagement est le document d urbanisme reglementaire qui definit le droit d utilisation du sol a linterieur des territoires auxquels il sapplique. Peuvent etre classees en zone urbaine, les secteurs.
Les documents durbanisme visent a repondre aux besoins quotidiens des. Diffusion des documents d urbanisme aux personnes publiques associees ou consultees. Depuis le 1er janvier 2020, cela est desormais une obligation pour toute nouvelle version approuvee. Reglement national d urbanisme acces au document d urbanisme en vigueur les documents reglementaires d urbanisme peuvent etre consultes. Piece i mise en compatibilite du document durbanisme. Les documents durbanisme et les regles generales durbanisme. Documents relatifs au decret codt texte, commentaires des articles, discussions parlementaires, etc. Les documents durbanisme et les regles generales d.
1470 1092 619 476 272 1499 668 838 964 370 344 1536 1291 149 1001 1089 469 259 886 247 424 1496 1463 525 303 394 1166 1302 533 505 820 1145 728 954 383 688 904 829 328